Le Centre des services de paye de la fonction publique a repris le recouvrement des nouveaux trop-payés attribuables au système de paye Phénix. Il avait annoncé en avril dernier la suspension temporaire de ce processus afin d’atténuer les contrecoups financiers de la pandémie de COVID-19. Cette mesure ne s’appliquait pas aux membres déjà soumis à une entente de remboursement.
Le gouvernement commencera également à percevoir les arriérés du régime de retraite. À son lancement en 2016, le système de paye Phénix avait reporté l’adhésion de nombreuses personnes salariées au régime de retraite. Le Centre des services de paye n’a pu traiter les arriérés du régime avant le printemps 2020. Toutefois, en raison de la pandémie, le processus a été retardé jusqu’à aujourd’hui.
L’Alliance de la Fonction publique du Canada (AFPC) s’est battue pour que le gouvernement adopte une politique juste et claire sur le recouvrement des sommes payées en trop aux fonctionnaires. Ainsi, le gouvernement ne peut procéder au recouvrement qu’une fois les conditions suivantes réunies :
le gouvernement doit avoir versé au membre toutes les sommes qui lui sont dues;
le membre a reçu trois payes exactes consécutives;
le membre a signé une entente de recouvrement.
Tous les fonctionnaires peuvent régler leur solde en un seul versement s’ils ne souhaitent pas convenir de modalités de paiement. Par ailleurs, tout membre en difficulté financière peut demander des modalités de recouvrement inférieures à 10 % de sa rémunération brute à la quinzaine.
À la lumière de la tourmente électorale qui s’est déchaînée au sud de la frontière, il est légitime de se demander si une situation similaire pourrait se produire ici. La réponse simple est non ou cela est très improbable en raison du fonctionnement du système électoral canadien et du système parlementaire de type britannique (article en anglais).
Élections Canada (article en anglais), une agence fédérale indépendante et non partisane, créée il y a un siècle, supervise les élections fédérales dans l’ensemble des provinces et des territoires. Toutes les électrices et tous les électeurs canadiens vivent la même expérience au bureau de vote, où qu’elles/ils résident.
Gazouillis d’Élections Canada
Heureusement, tout le Canada peut compter sur Élections Canada, en tant qu’agence, par rapport aux organisations électorales dirigées par l’État aux États-Unis, qui sont exposées aux influences partisanes politiques.
Notre syndicat est fier de représenter les travailleuses et travailleurs d’Élections Canada qui font preuve d’un professionnalisme impartial et d’un respect absolu de la Loi électorale du Canada.
L’AFPC et le Conseil du Trésor ont signé aujourd’hui les nouvelles conventions collectives des groupes EB (Enseignement et bibliothéconomie) et SV (Services de l’exploitation), qui avaient été ratifiées par les membres le 29 septembre et le 5 octobre respectivement. Ces deux groupes représentent plus de 10 000 fonctionnaires. À ce jour, l’AFPC a négocié les conventions collectives d’environ 120 000 de ses membres de la fonction publique fédérale.
Début de la période de mise en œuvre
La signature officielle des ententes aujourd’hui signifie que les nouvelles modalités entrent en vigueur, à l’exception des dispositions pécuniaires, qui sont rétroactives. Le Conseil du Trésor dispose maintenant de 180 jours pour appliquer les augmentations salariales, les rajustements salariaux et les indemnités. Comme le précisent les trousses de ratification, l’AFPC a négocié un paiement forfaitaire de 500 $ pour compenser la prolongation du délai de mise en œuvre des nouvelles conventions collectives (habituellement 90 jours).
Les membres des unités de négociation de Parcs Canada et de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) ont également ratifié leurs ententes de principe. L’AFPC travaille avec les deux agences à peaufiner le texte et les grilles salariales des nouvelles conventions et s’attend à les signer au cours des prochaines semaines.
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Assurez-vous que vos coordonnées sont à jour dans le portail des membres pour recevoir l’information sur la mise en œuvre des conventions collectives et le dédommagement Phénix.
Les membres des unités de négociation de Parcs Canada et de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) ont ratifié leurs ententes de principe. Ces deux unités de l’AFPC représentent quelque 10 000 fonctionnaires fédéraux qui se sont surpassés pour venir en aide à la population durant la pandémie. À ce jour, l’AFPC a négocié les conventions collectives d’environ 130 000 de ses membres de la fonction publique fédérale.
La convention des membres de Parcs Canada couvre la période de 2018 à 2021, et celle des membres de l’ACIA, la période de 2019 à 2021. Ces ententes prévoient des salaires équitables et de meilleures conditions de travail, sans aucune concession.
« Je suis fier des membres élus de nos équipes de négociation et de leur dévouement inébranlable au cours de cette ronde de négociation, a déclaré Chris Aylward, président national de l’AFPC. Grâce à leur travail acharné et à la solidarité de milliers de membres partout au pays, nous avons pu négocier des ententes équitables. Nous sommes bien placés pour les améliorer davantage lors de la prochaine ronde. »
Prochaines étapes
Au cours des prochaines semaines, l’AFPC rencontrera les représentants de Parcs Canada et de l’ACIA pour parapher les nouvelles conventions collectives. À l’exception des dispositions pécuniaires, qui sont rétroactives, les nouvelles modalités entrent en vigueur au moment de la signature.
Les deux employeurs disposent de 180 jours à compter de la signature des contrats pour mettre en œuvre les augmentations salariales, les ajustements salariaux et les indemnités. Comme il est expliqué dans les trousses de ratification, l’AFPC a négocié un paiement forfaitaire de 500 $ pour compenser ce long délai de mise en œuvre.
L’AFPC informera ses membres lorsque les ententes seront signées. Assurez-vous de mettre à jour vos coordonnées dans le portail des membres.
Le groupe FB encore à la table
Les membres du groupe FB négocient toujours leur contrat de travail avec l’Agence des services frontaliers du Canada.
Afin de réduire la pression sur le système de paye Phénix et de permettre aux conseillères et conseillers en rémunération de se concentrer sur les problèmes de paye à régler, l’AFPC et le Conseil du Trésor se sont entendus pour suspendre jusqu’au 31 mars 2022 l’encaissement automatique des congés annuels et des congés compensatoires par les fonctionnaires.
Dans la plupart des cas, les congés compensatoires acquis au cours d’un exercice financier qui n’ont pas été pris au 30 septembre de l’exercice suivant sont automatiquement rémunérés en espèces.
Le prolongement du moratoire empêchera que les transactions automatiques ne provoquent encore plus de problèmes de paye. Les membres pourront toujours demander l’encaissement de leurs congés. Nous sommes bien conscients que beaucoup de membres préfèrent les congés à la rémunération en espèces et c’est pourquoi nous avons accepté le changement proposé par le Conseil du Trésor. C’est une sage décision selon nous, car elle permettra aux membres d’utiliser leurs congés compensatoires sur une plus longue période tout en diminuant la pression causée par les problèmes de paye liés à Phénix.
Dans les conventions collectives de nos cinq unités au Conseil du Trésor (PA, TC, EB, SV et FB), les dispositions portant sur les heures supplémentaires permettent aux employés de remplacer le paiement de ces heures supplémentaires par un congé compensatoire.
Lorsque la convention collective prévoit un encaissement automatique, le Conseil du Trésor demandera aux ministères de suspendre le paiement automatique pour tous les congés compensatoires acquis au cours de l’exercice financier 2021-2022, sauf sur demande de l’employé.
La prochaine date de paiement des heures supplémentaires sera conforme aux dispositions des conventions collectives pertinentes.
L’AFPC dépose un deuxième grief de principe contre le Conseil du Trésor pour contester les récents changements au congé 699. Ces changements sont discriminatoires, car ils forceront les fonctionnaires fédéraux à épuiser tous les autres congés, y compris les congés de maladie et les congés annuels, avant de demander un autre congé payé pour des raisons liées à la COVID-19.
Au cours des huit derniers mois, les fonctionnaires ont tout donné pour aider la population canadienne à faire face à la pandémie de COVID-19. Les membres de l’AFPC ont fait preuve d’un dévouement indéfectible, malgré les risques liés au travail de première ligne, les difficultés causées par la fermeture des écoles et des garderies et les soins à prodiguer aux membres vulnérables de leur famille.
Dans certains cas, les fonctionnaires ont dû utiliser le congé 699 parce qu’ils ne pouvaient tout simplement pas travailler à distance en raison de leurs responsabilités familiales ou des longues files d’attente pour passer un test de dépistage.
Malgré une utilisation modérée du congé 699, le Conseil du Trésor du Canada a modifié les lignes directrices en mai dernier et restreint la façon dont les fonctionnaires peuvent utiliser les autres congés payés pour répondre aux besoins de garde d’enfants liés à la COVID-19.
L’AFPC a averti le Conseil du Trésor que le resserrement des lignes directrices serait discriminatoire envers les groupes marginalisés et pourrait porter gravement atteinte aux droits de la personne et aux dispositions des conventions collectives des membres. Les travailleurs et travailleuses sont en droit d’utiliser le congé 699, car il est enchâssé dans leurs conventions collectives; ce congé ne peut être retiré selon le bon vouloir des gestionnaires.
Malheureusement, le gouvernement a fait la sourde oreille.
Peu après, l’AFPC a déposé un grief de principe contre le Conseil du Trésor parce que la nouvelle directive a un impact disproportionné sur les femmes, les personnes ayant un handicap et les personnes ayant des obligations familiales.
La nouvelle directive force les membres à épuiser tous leurs congés
Avant même la tenue de la première audience devant la Commission des relations de travail et de l’emploi dans le secteur public, le Conseil du Trésor a imposé de nouvelles restrictions entourant le congé 699. Il a révisé sa directive comme suit : le congé 699 ne peut être considéré qu’après que le fonctionnaire aura d’abord utilisé d’autres congés payés à sa disposition, même s’il présente des symptômes de COVID-19 ou qu’il ne peut travailler à distance parce qu’il a des responsabilités familiales.
Par conséquent, l’AFPC déposera un autre grief de principe pour contester les derniers changements apportés à la directive sur le congé 699 qui entreront en vigueur le 9 novembre.
Chaque jour, des parents doivent retirer leurs enfants malades de l’école ou de la garderie. Ils devront maintenant utiliser leurs congés annuels ou de maladie. Les fonctionnaires qui prennent soin de leurs proches aînés doivent faire un choix impossible : mettre leurs êtres chers à risque s’ils vont travailler ou rapporter le virus à la maison.
Ces changements contreviennent à la fois aux conventions collectives des membres et à la Loi canadienne sur les droits de la personne pour des motifs fondés sur la situation familiale, le genre ou le handicap. La Commission canadienne des droits de la personne déposera aussi un mémoire au nom des fonctionnaires fédéraux.
En l’absence d’un vaccin, et en raison de l’émergence d’une deuxième vague de la pandémie dans plusieurs régions du Canada, les modifications proposées par le Conseil du Trésor sont prématurées et incompatibles avec la crise sanitaire actuelle.
L’AFPC s’est engagée à faire en sorte que ses membres, particulièrement les femmes, les personnes soignantes et les personnes ayant un handicap, continuent d’avoir accès au soutien nécessaire et aux congés payés 699 durant la pandémie.
Les parties ont signé séparément le protocole-cadre sur la négociation des conditions de travail des membres civils de la GRC, qui grossiront les rangs de l’AFPC.
Début de la période de mise en œuvre
La signature officielle des ententes aujourd’hui signifie que les nouvelles modalités entrent en vigueur, à l’exception des dispositions pécuniaires, qui sont rétroactives. Le Conseil du Trésor dispose maintenant de 180 jours pour appliquer les augmentations salariales, les rajustements salariaux et les indemnités. Comme le précisent les trousses de ratification, l’AFPC a négocié un paiement forfaitaire de 500 $ pour compenser la prolongation du délai de mise en œuvre des nouvelles conventions collectives (habituellement 90 jours).
L’AFPC s’attend à ce que le Conseil du Trésor verse le dédommagement général Phénix (c.-à-d. le montant forfaitaire de 2 500 $) au cours des 180 jours prévus pour la mise en œuvre. Dans les mois à venir, le Conseil du Trésor expliquera également comment les membres, anciens et actuels, qui ont subi des pertes graves causées par Phénix peuvent réclamer une indemnité supplémentaire. Nous continuerons à faire pression sur le gouvernement pour une mise en œuvre efficace de cette entente.
Les membres des groupes EB (Enseignement et bibliothéconomie), SV (Services de l’exploitation) et de l’AFPCSEI (Agence du revenu du Canada) ont aussi ratifié leur entente de principe récemment. L’AFPC travaille avec le Conseil du Trésor à peaufiner le texte et les grilles salariales des nouvelles conventions et s’attend à les signer au cours des prochaines semaines.
Assurez-vous que vos coordonnées sont à jour dans le portail des membres pour recevoir l’information sur la mise en œuvre des conventions collectives et le dédommagement Phénix.
Le 19 octobre, l’AFPC entend lancer une bataille juridique contre les modifications régressives et discriminatoires aux dispositions sur les « autres congés payés (code 699) » que propose le Conseil du Trésor.
En juin, l’AFPC a déposé un grief de principe à ce sujet en réponse aux restrictions que le gouvernement fédéral voulait imposer au recours à ces congés dans le contexte des soins aux enfants durant la pandémie.
Or, ces modifications ne tiennent pas compte des autres raisons, tout aussi légitimes, qui obligent parfois les parents à garder leurs enfants à la maison, même si les écoles et les garderies sont ouvertes. Ainsi, certains pourraient vouloir protéger un membre de la famille qui souffre de problèmes de santé sous-jacents le rendant plus vulnérable à la COVID‑19.
L’AFPC se présentera devant la Commission des relations de travail et de l’emploi dans le secteur public fédéral (CRTESPF) pour établir la portée du grief de principe et obtenir des dates d’audience.
L’AFPC a déjà souligné que la nouvelle politique aura un impact négatif sur les femmes qui continuent, de manière disproportionnée, à s’occuper des enfants et des personnes âgées ainsi que des tâches domestiques. Elle pourrait également ouvrir la porte à la discrimination fondée sur la situation familiale, le genre ou le handicap à l’endroit des personnes ayant un handicap et de celles qui ont des obligations familiales, constituant ainsi une violation des dispositions de leurs conventions collectives et de la Loi canadienne sur les droits de la personne. D’ailleurs, la Commission canadienne des droits de la personne a informé la CRTESPF qu’elle entend présenter un mémoire à ce sujet.
La nouvelle politique pourrait entraîner des incohérences et des injustices, en plus de donner un trop grand pouvoir discrétionnaire aux gestionnaires.
L’AFPC s’oppose à l’usage des congés de maladie pour des cas liés à la pandémie
L’AFPC contestera également le libellé de cette politique qui prévoit que les fonctionnaires manifestant des symptômes de la COVID-19 ou ayant choisi de s’isoler devront utiliser leurs congés de maladie au lieu des congés 699.
L’AFPC estime que cette modification est discriminatoire et va à l’encontre des conseils éclairés des autorités de santé publique. En l’absence d’un vaccin et en raison de l’émergence d’une seconde vague pandémique dans plusieurs régions du Canada, les modifications proposées par le Conseil du Trésor sont prématurées et incohérentes devant l’ampleur de la crise sanitaire actuelle.
Il n’y a rien qui prouve que les fonctionnaires ont surutilisé les congés 699 durant la pandémie. En fait, d’après le directeur parlementaire du budget, les congés 699 ont été utilisés de façon modérée et coûtent très peu au gouvernement. Depuis que les différents ministères s’adaptent au télétravail, le recours à ce congé a diminué de 84 % d’avril à juin.
L’AFPC s’est engagée à faire en sorte que ses membres, particulièrement les femmes, les personnes soignantes et les personnes ayant un handicap, continuent d’avoir accès au soutien nécessaire et aux congés payés 699 durant la pandémie.
Lorsqu’on m’a demandé d’écrire cet article pour le Mois de l’histoire des femmes, j’ai songé à l’écrire uniquement du point de vue d’une femme, ce qui est ma réalité indéniable. Or, comment puis-je écrire uniquement de ce point de vue, alors que je suis aussi une FEMME NOIRE, et que c’est là aussi un fait indéniable? Ma propre intersectionnalité personnelle s’interprète comme les personnages de Rosencrantz et Guildenstern, de la pièce de théâtre Hamlet de Shakespeare, les deux côtés d’une même médaille dans la littérature, comme ma dualité, inséparables et interchangeables.
Au moment où je m’assois pour écrire, je reconnais devant vous mon sexe et mon équité, les deux faces de qui je suis. Chaque jour, tous les jours, je vis avec les obstacles et les défis du sexisme et du racisme, car c’est là aussi mon intersectionnalité; être noire et être une femme : voilà mes deux identités. Je ne peux jamais arrêter de penser au racisme : ce n’est pas un choix, c’est ma réalité.
J’ai été préoccupée par des pensées d’injustices, exacerbées après la mort de Régis Korchinski‑Paquet, de Breonna Taylor et, bien sûr – qui pourrait l’oublier – le meurtre brutal et inhumain de George Floyd. J’ai regardé (comme nous l’avons toutes et tous fait), avec horreur alors qu’il haletait et demandait grâce : huit minutes et 46 secondes de « téléréalité » qui pourrait facilement être ma propre réalité.
Cette année, le thème du Mois de l’histoire des femmes est #GrâceàVous. J’y réfléchis et je me demande comment cela se traduit dans ma vie, non seulement en tant que femme, mais aussi en tant que femme noire. Selon le ministère de Femmes et Égalité des genres Canada (FEGC), le thème de cette année s’inspire de celles qui, ici au Canada et dans le monde, travaillent à faire progresser l’égalité entre les sexes et les genres dans leur communauté. D’une manière ou d’une autre, cela ne me concerne pas et ne semble pas inclure mes expériences vécues, pas de la manière dont je pense que c’est prévu. Je travaille au sein de ma communauté, de mon syndicat, essayant toujours d’apporter le prisme de mon équité en tant que femme et de l’utiliser tout en étant confrontée à l’équité de ma race. La plupart du temps, je sens que je laisse tomber ma communauté, que je n’en fais pas assez. Le racisme contre les Noirs m’a piégée dans une réalité qui englobe diverses facettes :
#GrâceàVous je suis craintive
#GrâceàVous je me sens muselée
#GrâceàVous je me sens impuissante
#GrâceàVous je me sens nulle
#GrâceàVous c’est dangereux de défendre mes droits
#GrâceàVous je me sens laissée de côté
#GrâceàVous je suis invisible
#GrâceàVous je suis hyper-vigilante
#GrâceàVous je suis en colère et blessée
Dans ce climat d’agitation raciale, de nombreuses femmes, mères, éducatrices, luttent contre les effets de la fatigue émotionnelle, doivent affronter le nouveau et revivre l’ancien, alors que l’on tente de s’y retrouver dans le paysage de celles et ceux qui sont désormais « éveillé.e.s » et qui exigent un changement.
Il est difficile de faire en sorte que les personnes privilégiées s’intéressent, se sentent concernées une fois les manifestant.e.s dispersé.e.s, les coalitions dissoutes, que les mots-clics ne sont plus à la mode sur Twitter et que les pages de médias sociaux se sont fermées. Comment les amener à continuer à se sentir mobilisées et à rester investies quand personne ne regarde et que la notoriété a disparu?
À nos yeux de militantes, le terme « espaces sûrs » est évoqué, mais ce sont les personnes privilégiées qui sont en mesure de créer ces espaces sûrs destinés à celles d’entre nous qui luttent pour l’égalité et qui l’exigent. C’est ainsi qu’elles ont le meilleur des deux mondes, pouvant choisir de ranger leurs chaussures de marche, d’accrocher leurs uniformes de militantes et de se cantonner dans leurs propres réalisations. Cette option n’existe tout simplement pas pour la femme noire.
Les personnes privilégiées parmi nous sont capables de se draper dans leur dignité d’alliées, un privilège qui peut être utilisé comme un avantage, ou elles peuvent simplement choisir de s’esquiver. Pour moi, je ne saurais laisser ma couleur noire à la porte, tout autant que je suis incapable de rejeter la nature même de ma féminité. Malgré le conflit inhérent auquel je suis en proie à cause de mon intersectionnalité, cela me permet également de recréer ma propre perception du genre et de la race, mes propres identités de Rosencrantz et Guildenstern.
#GrâceàVous je serai forte
#GrâceàVous je n’abandonnerai pas le combat ou la lutte
#GrâceàVous je serai déterminée
#GrâceàVous je ne tairai pas ma voix
#GrâceàVous je lutterai pour ce qui est juste
Hayley Millington
Représentante nationale de l’équité pour les membres de minorités visibles du SEN
